Rien à déclarer, vraiment ?

Qui n’a jamais frissonné, en débarquant en France, au retour de Chine, avec des Puma à 6 euros aux pieds ? Pour les touristes qui visitent la Chine, il est en effet toujours tentant de faire le plein de produits "de marque" à très bas prix. Pour ceux qui y vivent, il est souvent difficile de faire autrement : les vraies marques sont souvent plus chères qu’en Europe, et les copies sont beaucoup plus répandues que les marques chinoises, ou même que les produits sans marques. Les douaniers français ne sont pas tombés de la dernière pluie : les vols revenant de Chine sont donc particulièrement surveillés.

"La zone Asie représente 41 % des saisies de produit contrefaits. Les statistiques prennent également en compte la Thaïlande et Taiwan, mais bien évidemment, c’est la Chine qui représente l’essentiel. Dès lors, les contrôles sont forcément plus importants sur les passagers venant de ce pays" souligne-t-on à la Direction des Douanes. En théorie, il n’y a aucune tolérance pour les produits contrefaits. A la fois pour protéger les intérêts des marques, mais aussi parce que la contrefaçon relève dans la plupart des cas d’organisations criminelles. Laisser le moindre espace à la contrefaçon impliquerait de laisser libre cours aux mafias de toutes sortes. En théorie donc, la lutte contre les contrefaçons se doit d’être impitoyable, et on peut effectivement trembler pour des Puma à 6 euros.

Mais les douanes ne frappent ni aveuglément, ni de manière systématique. Notre interlocuteur de la Direction des Douanes le confesse sans grand embarras : "Si vous passez avec un faux sac Vuitton qui paraît avoir cinq ans d’âge, les douaniers ne vont sûrement même pas vous arrêter... ils ont tout de même plus important à traiter !" On avoue donc une certaine tolérance : "Les douaniers ont des barèmes, en fonction du nombre de produits contrefaits, de la récidive, de la bonne foi de la personne et de son comportement... Souvent, si vous n’avez que quelques produits qui n’ont pas été achetés intentionnellement et que vous obtempérez sans histoire, les produits seront simplement saisis et vous n’aurez même pas d’amende." 

Mais les douanes laissent délibérément dans le flou les limites à ne pas franchir. Et ceux qui les dépassent risquent gros. Les sanctions les plus sévères s’élèvent à 300 000 euros d’amende et trois ans de prison, en cas de trafic avéré. Plus souvent, les touristes qui ont tranquillement pillé les boutiques de copies verront leurs produits saisis et devront verser une amende, équivalente à deux fois le prix de l’original en France.

Pour déterminer si un produit est une copie ou non, les douaniers peuvent en demander la facture. Si vous n’avez que des factures en chinois, il risque bien d'y avoir des problèmes, mais vous n’aurez pas forcément non plus sur vous celle de la  belle montre que vous portez depuis longtemps, et qui vous a été offerte en France. Pas forcément très simple non plus de fournir un justificatif pour chacun de ses vêtements. Dans la pratique, en fait, les douaniers se fondent sur leur sens de l’observation, et surtout, sur la bonne foi des personnes interrogées, pour déceler les copies. Si vous affirmez que vous avez juste ces fausses Puma aux pieds, en suant à grosses gouttes, qu’ils ouvrent vos valises et qu’ils constatent que vous en ramenez trente autres paires pour la famille et les amis, vous aurez droit à toute la rigueur des réglementations anti-contrefaçons. Si vous expliquez aimablement que vous aviez besoin de chaussures, qu'elles sont d’ailleurs usées, que vous n’avez pas d’autre produit contrefait et que c’est vrai, on vous demandera de ne pas recommencer, mais vous ne rentrerez pas en chaussettes. Sachez enfin que quand un voyageur conteste, les douaniers disposent  d’une botte secrète : un expert assermenté, qui déposera sur procès-verbal.

Bien sûr, à chaque avion, il y a moins de passagers contrôlés que de voyageurs qui passent sans encombres. Mais le principe des douanes est simple : les contrôles sont aléatoires, et ils peuvent devenir sur tel ou tel vol, systématiques. La menace fait ainsi passer l’envie de trop abuser, pour quelque produit que ce soit, interdit ou limité à l’importation. Günther a fait le voyage retour avec trois cartouches de cigarettes au lieu de la seule légale : "Trois, c’est vraiment le maximum. Je n’aurais pas pris plus. Avec ça, je pouvais me justifier en disant que je ne savais pas. Mais du coup, je n’avais acheté aucun vêtement contrefait, de peur d’être saisi !" Un peu d'abus donc, mais pas trop. Quand on va en Chine, il faut penser au retour.

Quelques règles :

Contrefaçons : saisie immédiate, pour destruction, amende à hauteur du simple au double de la valeur de l’objet contrefait. Poursuites pénales, en cas de trafic.

Autorisé :

En valeur :

Voyageurs + 15 ans 182,94 €

Voyageurs - 15 ans 91,47 €

Tabac :

Cigarettes 200 pièces

Boissons alcoolisées :

Vin de table 2 litres

Parfums :

50 grammes

Thé :

100 grammes